13 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-1994 et mise à jour au 02-05-2019)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1987007463 | 19 DECEMBRE 1986. - Arrêté ministériel fixant les épreuves psychotechniques et les épreuves de condition physique imposées aux candidats militaires des cadres actifs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 14-08-1999) |
| 1971110502 | 5 NOVEMBRE 1971. - [Arrêté royal fixant les critères d'aptitude [[médicale]] au service militaire des miliciens ainsi qu'au service des autres militaires et du personnel de la gendarmerie.] <AR 16-05-1978, art. 1> <AR 1991-11-13/37, art. 12, 002; En vigueur : 15-08-1994> (NOTE 1 : Pour ce qu'il concerne les candidats volontaires de complément, cet article de modification est entré en vigueur le 01-11-1991 : AR 1991-11-13/36, art. 10) - (NOTE 2 : Abrogé par AR 2003-03-11/40, art. 9; En vigueur : 01-01-2004 pour ce qui concerne les personnes visées à l'article 3 de l'AR 2003-03-11/40) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-12-1991 et mise à jour au 01-03-2016) |
| 1981001768 | 28 AOUT 1981. - [Arrêté royal relatif au profil médical d'aptitude.] <AR 2003-09-11/34, art. 60, 013; En vigueur : 01-01-2004> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1990 et mise à jour au 01-03-2016) |
| 1991007441 | 13 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-1994 et mise à jour au 02-05-2019) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2021042246 | 10 JUIN 2021. - Arrêté ministériel relatif aux mesures à prendre pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19 |
| 2019011910 | 5 AVRIL 2019. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2016007049 | 29 JANVIER 2016. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2013007327 | 26 DECEMBRE 2013. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2010007240 | 26 AOUT 2010. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2007007001 | 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant certaines dispositions relatives au statut des candidats militaires. |
| 2006007167 | 23 MAI 2006. - Arrêté royal modifiant plusieurs arrêtés royaux relatifs au statut des candidats militaires. |
| 2003007270 | 11 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif au recrutement des militaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2003 et mise à jour au 17-12-2024) |
| 2002007075 | 14 MARS 2002. - Arrêté royal modifiant des dispositions relatives au statut du personnel navigant des forces armées. |
| 1998007181 | 17 AOUT 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 novembre 1991 fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées. |
| 1994007219 | 11 AOUT 1994. - Arrêté royal mettant en vigueur certaines dispositions relatives aux statuts du personnel militaire. |
| 1994007218 | 11 AOUT 1994. - Arrêté royal relatif au statut des militaires court terme. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-2001 et mise à jour au 30-12-2013) |
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