Details
19 NOVEMBRE 1987. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-06-1989 et mise à jour au 20-05-2020)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1981002244 | 16 OCTOBRE 1981. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2020041300 | 11 MAI 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux |
| 2013024437 | 4 DECEMBRE 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux |
| 2012018480 | 10 DECEMBRE 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre (Clavibacter michiganensis (Smith) Davis et al. ssp. sepedonicus (Spieckerman et Kotthoff) Davis et al.)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-05-2024 et mise à jour au 02-05-2024) |
| 2011018190 | 12 MAI 2011. - Arrêté royal portant des mesures spécifiques de lutte contre le souchet comestible (Cyperus esculentus L.) et de prévention de sa propagation(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-09-2015 et mise à jour au 24-09-2015) |
| 2010206301 | 3 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification du houblon et des produits de houblon(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2010 et mise à jour au 13-03-2024) |
| 2010018243 | 22 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre et modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-04-2016 et mise à jour au 02-05-2024) |
| 2009035724 | 15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection et à la gestion des espèces (cité comme : l'Arrêté des Espèces)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2009 et mise à jour au 10-10-2024) |
| 2008018171 | 23 JUIN 2008. - Arrêté royal relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2008 et mise à jour au 01-04-2025) |
| 1999016087 | 12 MARS 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 1984 relatif à des mesures temporaires de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.). |
| 1998016179 | 7 JUILLET 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 1984 relatif à des mesures temporaires de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.). |
| 1994027485 | 14 JUILLET 1994. - Arrêté du Gouvernement wallon sur la protection des oiseaux en Région wallonne. (NOTE 1 : L'exécution de l'article 27, alinéa 4, et de l'annexe XIII est suspendue provisoirement par l'arrêt n° 49506 du 7 octobre 1994 du Conseil d'Etat, section d'administration, XIe chambre. Voir M.B. 11-10-1994, p. 25774) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-1994 et mis à jour au 31-12-1999) |
| 1993016035 | 25 FEVRIER 1993. - Arrêté ministériel déterminant une zone de protection et les mesures minimales à prendre afin d'éviter l'introduction et la propagation sur le territoire belge du Pseudomonas solanacearum (E.F. Smith) Jensen, bactériose vasculaire de la pomme de terre. |
| 1991016057 | 18 MARS 1991. - Arrêté ministériel fixant l'allocation et les indemnités allouées aux observateurs de la protection des végétaux. |
| 1988016239 | 20 NOVEMBRE 1987. - Arrêté ministériel relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1999 et mise à jour au 14-12-2010) |
Even geduld, artikelen worden geladen…
Laden…