Details
20 JUILLET 1982. - ARRETE ROYAL n° 65 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2004036679 | 25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pourcentage d'utilisation du capital-périodes supplémentaires d'enseignement prioritaire dans l'enseignement secondaire spécial pour l'année scolaire 2004-2005 (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2003200144 | 6 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial (TRADUCTION). |
| 2002036135 | 14 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial (TRADUCTION). |
| 2002035107 | 24 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pourcentage d'utilisation des capitaux-périodes et des capitaux-heures dans l'enseignement secondaire spécial pour l'année scolaire 2001-2002 (TRADUCTION). |
| 2000036200 | 30 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les pourcentages d'utilisation des capitaux-périodes et des capitaux-heures dans l'enseignement secondaire spécial pour l'année scolaire 2000-2001 (TRADUCTION). |
| 1999035918 | 1 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux pourcentages d'utilisation dans l'enseignement secondaire spécial pour l'année scolaire 1999-2000 (TRADUCTION). |
| 1999035332 |
26 JANVIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation d'heures qui ne sont pas des périodes de cours dans l'enseignement secondaire spécial [et à certains aspects de l'encadrement du personnel dans l'enseignement secondaire spécial] (TRADUCTION) |
| 1998035794 | 23 JUIN 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pourcentage d'utilisation dans l'enseignement secondaire spécial pour l'année scolaire 1998-1999 (TRADUCTION). |
| 1997035867 | 24 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pourcentage d'utilisation du nombre d'heures de cours d'enseignement prioritaire aux migrants dans l'enseignement fondamental spécial pour l'année scolaire 1997-1998 (TRADUCTION). |
| 1997035953 |
17 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au cadre organique dans l'enseignement fondamental spécial [...]. (TRADUCTION). (Intitulé modifié par |
| 1997035863 | 10 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pourcentage d'utilisation dans l'enseignement spécial pour l'année scolaire 1997-1998 (TRADUCTION). |
| 1996035731 | 23 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le pourcentage d'utilisation dans l'enseignement spécial pour l'année scolaire 1996-1997 (TRADUCTION). |
| 1995036114 | 12 JUIN 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial. (TRADUCTION) |
| 1995036141 | 10 MAI 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le pourcentage d'utilisation dans l'enseignement spécial pour l'année scolaire 1995-1996 (TRADUCTION) |
| 1994036072 |
29 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le pourcentage d'utilisation dans l'enseignement spécial pour l'année scolaire 1994-1995. |
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