Details

Numac
1981001927
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
23 octobre 1981
Datum inwerkingtreding
23 octobre 1981

10 SEPTEMBRE 1981. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 22-03-2007)

Numac Titel
2003022661 7 MAI 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
2002016079 22 MARS 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
2002016040 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels concernant l'Agriculture suite à l'introduction de l'euro.
2001016183 23 MAI 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
2000003476 20 JUILLET 2000. - Arrêté royal modifiant des arrêtés royaux concernant l'Agriculture et les Classes moyennes suite à l'introduction de l'Euro.
2000016095 16 MARS 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1999016110 11 AVRIL 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.
1999016078 4 MARS 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1998016064 10 MARS 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1997016103 13 AVRIL 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.
1997016055 4 MARS 1997. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1996016050 27 FEVRIER 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1995016050 28 MARS 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1994016079 14 AVRIL 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles.
1988016089 6 MAI 1988. - Arrêté ministériel relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-05-1988 et mise à jour au 22-03-2007)
1987016128 2 JUILLET 1987. - Arrêté ministériel portant création d'une zone d'infestation pour la varroase des abeilles.
1987016130 2 JUILLET 1987. - Arrêté ministériel relatif au déplacement des colonies et de reines d'abeilles.
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