Details
15 DECEMBRE 1973. - ARRETE ROYAL déterminant les normes de dédoublement et de regroupement d'années d'études dans l'enseignement technique secondaire dans les enseignements supérieurs technique, économique, agricole, paramédical, social et pédagogique de type court, dans les enseignements supérieurs technique et agricole du deuxième degré
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2000033016 | 20 JANVIER 2000. - Arrêté du Gouvernement portant réduction du capital-périodes accordé en sus dans l'enseignement professionnel secondaire complémentaire et dans l'enseignement supérieur de type court (TRADUCTION). |
| 1998090250 | 2 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement portant réduction du capital périodes accordé en sus dans l'enseignement supérieur pédagogique de type court (TRADUCTION). |
| 1998033108 | 18 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement portant réduction du capital-périodes accordé en sus dans l'enseignement supérieur pédagogique de type court (TRADUCTION). |
| 1997033123 | 5 DECEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement portant réduction du capital périodes accordé en sus dans l'enseignement supérieur pédagogique de type court. (TRADUCTION). |
| 1996035000 | 6 DECEMBRE 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'application du nombre total des périodes utilisables dans l'enseignement de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-02-1996 et mis à jour au 21-08-1999) |
| 1994036483 | 1 SEPTEMBRE 1993. - Arrêté du Gouvernement flamand attribuant un nombre supplémentaire de périodes de cours pour l'organisation de la formation conduisant à l'obtention du certificat d'aptitude pédagogique (formation CAP) dans l'enseignement supérieur pédagogique de type court et de promotion sociale pour l'année scolaire 1993-1994. (Traduction). |
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