Details
14 NOVEMBRE 1968. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2002007241 | 26 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-2002 et mise à jour au 14-08-2025) |
| 2001007172 | 13 JUIN 2001. - Arrêté royal modifiant différents arrêtés royaux applicables aux militaires. |
| 1996007142 | 19 JUIN 1996. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif a l'organisation de l'Ecole royale militaire et l'arrêté royal du 5 juillet 1995 fixant le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes. |
| 1996007135 | 19 JUIN 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 1994007214 |
11 AOUT 1994. - [Arrêté ministériel relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif] |
| 1991007445 |
13 NOVEMBRE 1991. - [Arrêté royal fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités morales des candidats des forces armées.] |
| 1987007463 | 19 DECEMBRE 1986. - Arrêté ministériel fixant les épreuves psychotechniques et les épreuves de condition physique imposées aux candidats militaires des cadres actifs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 14-08-1999) |
| 1979040902 | 9 AVRIL 1979. - Arrêté royal relatif au recrutement et à la formation du personnel du corps opérationnel de la gendarmerie. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 11-09-2001) |
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