Details
21 AOUT 1967. - [Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross]. (AR 06-02-1970, art. 1) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-1994 et mise à jour au 03-07-2019)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019013153 | 28 JUIN 2019. - Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-2019 et mise à jour au 02-02-2024) |
| 2007037116 | 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la dénomination de l'Agence l'Infrastructure en Agence Routes et Circulation (TRADUCTION). |
| 2005036483 |
7 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique "[1Agence Routes et Circulation]1" (TRADUCTION). (1) |
| 2004035923 | 14 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique "Agentschap voor Wegen en Verkeer" (Agence des Routes et de la Circulation) (TRADUCTION). |
| 1998029124 | 9 FEVRIER 1998. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté francaise - Ministère de la Communauté francaise. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-1999 et mise à jour au 25-09-2020) |
| 1996029216 | 28 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification des dispositions relatives à la pratique du sport cycliste dans le respect des impératifs de santé. |
| 1995029330 | 10 AVRIL 1995. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross. |
| 1994029307 | 13 JUIN 1994. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross. |
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