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Titre 1. - Règles à suivre pour assurer la sécurité du travail ordinaire des mines.
CHAPITRE 1. De la tenue des plans de mines.
Art. 1-5
CHAPITRE 2. Des puits.
Art. 6-10
CHAPITRE 3. - De la descente et de la montée des personnes.
Art. 11-15
CHAPITRE 4. Aérage, éclairage, usage des explosifs.
Art. 16
SECTION 1. Dispositions concernant l'aérage des mines en général.
Art. 17-23
SECTION 2. Dispositions concernant l'aérage des mines à grisou.
Art. 24-25
§ 1. - Règles à suivre dans toutes les mines à grisou.
Art. 26-31
§ 2. Règles spéciales à suivre dans les mines à grisou de la 2e et de la 3e catégorie.
Art. 32-36
§ 3. Règles spéciales à suivre dans les mines de la 3e catégorie.
Art. 37-42
SECTION 3. Eclairage des mines à grisou.
Art. 43-51
SECTION 4. Des explosifs.
§ 1. Dispositions applicables à toutes les mines.
A. Transport et manipulation.
Art. 52-56
B. Usage.
Art. 57-58
§ 2. Règles à suivre dans les mines à grisou.
Art. 59-61
CHAPITRE 5. Mesures à prendre contre les coups d'eau.
Art. 62-67
CHAPITRE 6. Dispositions concernant le personnel.
SECTION 1. Contrôle et discipline du personnel dans toutes les mines.
Art. 68-71
SECTION 2. Surveillance spéciale des travaux dans les mines à grisou.
Art. 72-74
CHAPITRE 7. Disposition transitoire.
Art. 75
TITRE 2. Dipositions spéciales tendant à prévenir les accidents.
Art. 76-77
TITRE 3. Mesures à prendre en cas d'accidents arrivés dans les mines.
Art. 78-80, 80bis, 81-86
TITRE 4. Dispositions générales.
Art. 87-92, N
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Justel
Reflex
Documentinformatie
Numac
1884042850
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
3 mai 1884
Datum inwerkingtreding
13 mai 1884
Titel
28 AVRIL 1884. - Arrêté royal portant règlement sur l'exploitation des mines.
Inhoudstafel
Titre 1. - Règles à suivre pour assurer la sécurité du travail ordinaire des mines.
CHAPITRE 1. De la tenue des plans de mines.
Art. 1-5
CHAPITRE 2. Des puits.
Art. 6-10
CHAPITRE 3. - De la descente et de la montée des personnes.
Art. 11-15
CHAPITRE 4. Aérage, éclairage, usage des explosifs.
Art. 16
SECTION 1. Dispositions concernant l'aérage des mines en général.
Art. 17-23
SECTION 2. Dispositions concernant l'aérage des mines à grisou.
Art. 24-25
§ 1. - Règles à suivre dans toutes les mines à grisou.
Art. 26-31
§ 2. Règles spéciales à suivre dans les mines à grisou de la 2e et de la 3e catégorie.
Art. 32-36
§ 3. Règles spéciales à suivre dans les mines de la 3e catégorie.
Art. 37-42
SECTION 3. Eclairage des mines à grisou.
Art. 43-51
SECTION 4. Des explosifs.
§ 1. Dispositions applicables à toutes les mines.
A. Transport et manipulation.
Art. 52-56
B. Usage.
Art. 57-58
§ 2. Règles à suivre dans les mines à grisou.
Art. 59-61
CHAPITRE 5. Mesures à prendre contre les coups d'eau.
Art. 62-67
CHAPITRE 6. Dispositions concernant le personnel.
SECTION 1. Contrôle et discipline du personnel dans toutes les mines.
Art. 68-71
SECTION 2. Surveillance spéciale des travaux dans les mines à grisou.
Art. 72-74
CHAPITRE 7. Disposition transitoire.
Art. 75
TITRE 2. Dipositions spéciales tendant à prévenir les accidents.
Art. 76-77
TITRE 3. Mesures à prendre en cas d'accidents arrivés dans les mines.
Art. 78-80, 80bis, 81-86
TITRE 4. Dispositions générales.
Art. 87-92, N
Uitvoeringsbesluit(en)
Numac
Titel
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